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Conditions générales

Derniere mise a jour : 2026-05-25

Conditions générales d'utilisation du site littlab.com et conditions générales applicables aux prestations littlab.

1. Site web littlab.com

1.1. Usage

Le site littlab.com est mis à disposition à des fins d'information et de prise de contact. Aucun compte n'est requis. Les contenus sont consultables et copiables pour un usage personnel non commercial.

1.2. Propriété intellectuelle

Les marques « littlab », « littlab Studio » et « littlab Business Solutions » sont la propriété de littlab. Les études de cas mentionnent les clients avec leur accord, ou sous forme anonymisée le cas échéant.

1.3. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. littlab n'est pas responsable du contenu de ces sites.

2. Prestations

2.1. Devis

Tout devis est valable 30 jours à compter de sa date d'émission. Il décrit le périmètre, les livrables, le calendrier, les modalités de paiement et les conditions particulières applicables.

2.2. Contrat

Un contrat de mission est signé entre les parties avant tout démarrage. Il fixe le périmètre et engage les deux parties sur les conditions de réalisation.

2.3. Paiement

2.4. Périmètre et modifications

Le périmètre est fixé au démarrage de la mission. Toute modification fait l'objet d'un avenant chiffré et planifié.

2.5. Propriété des livrables

Le code applicatif spécifique à la mission est transféré au client au solde du contrat. Les composants génériques réutilisables restent la propriété de littlab.

2.6. Confidentialité

littlab signe systématiquement un accord de confidentialité bilatéral avec ses clients. Aucune publication n'est faite sans accord écrit préalable.

2.7. Support post-livraison

Une période d'accompagnement est incluse à chaque mission, dont la durée et l'étendue sont précisées au contrat. Un retainer mensuel peut être mis en place pour un support continu.

2.8. Limitation de responsabilité

La responsabilité de littlab est limitée au montant du contrat. Aucune responsabilité indirecte (perte d'exploitation, perte de chiffre d'affaires) ne peut être engagée.

3. Litiges

Droit applicable : droit marocain (code des obligations et contrats). Toute difficulté fera l'objet d'une tentative de résolution amiable préalable.

Pour les clients européens, une clause d'arbitrage peut être convenue sur demande.

4. Modifications

Ces conditions peuvent être mises à jour. La date de dernière révision est indiquée en haut de page. Pour les clients sous contrat actif, les conditions appliquées sont celles signées à la date du contrat.

5. Contact

Pour toute question relative aux présentes : legal@littlab.com.

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